Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
BONITASOFT, société anonyme

Numéro de dépôt :
4358077
Date de dépôt :
28/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2027
Marque figurative de BONITASOFT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 28 avril 2017 par la Société Anonyme (SA) BONITASOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONITASOFT domicilié(e) 76 BOULEVARD DE LA RÉPUBLIQUE - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 854 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. Thierry DESBARRES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358077.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 28 avril 2027.

BONITASOFT a également déposé les autres marques suivantes : bonita , Living process , Bonita Cloud , LIVING APPLICATIONS , Bonitasoft Living process , BONITASOFT


BONITASOFT, société anonyme - 76 BOULEVARD DE LA RÉPUBLIQUE - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 512854514


DESBARRES & STAEFFEN, M. Thierry DESBARRES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; logiciels pour la gestion des processus métiers ; logiciels et programmes d'ordinateurs, téléchargeables ou non-téléchargeables, pour la gestion des processus métiers et le développement de logiciels, notamment accessibles en ligne, accessibles par le biais d'une plateforme, d'une plateforme mobile, d'un portail Internet, notamment utilisables par tous types d'ordinateurs, de téléphones portables, de tablettes, sur des consoles de jeux, sur des téléviseurs, sur des sites web et par tous systèmes d'exploitation et de progiciels ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoires ; cartes vierges de circuits intégrés, cartes vierges à puce intelligente ; cartes à microprocesseur ;

Services de télécommunications, à savoir, transmission de voix, de données, de graphiques, d'images, de sons et de vidéos par le biais de réseaux de télécommunications, réseaux de communication sans fil, et l'internet ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; diffusion d'émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'accès à des bases de données, à des réseaux informatiques, à une plateforme mobile, à une plateforme Internet ; fourniture d'accès à des utilisateurs à des programmes informatiques sur des réseaux de données ; fourniture d'accès par le biais d'une plateforme internet/web à des logiciels téléchargeables ou non-téléchargeables ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, services de recherche et d'assistance concernant les logiciels de technologie des métiers ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques, conduite d'études de faisabilité dans le domaine de l'ingénierie des nouvelles technologies ; élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; plateforme en tant que service fournissant des plates-formes logicielles pour le développement de logiciels.